Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATABRAILLE
Mr DUCROS Louis Victorin Joseph

Numéro de dépôt :
1602018
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2000

Présentation de la marque DATABRAILLE

Déposée le 11 juillet 1990 par monsieur DUCROS Louis Victorin Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATABRAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCROS Louis Victorin Joseph domicilié(e) 18 rue du Maréchal FOCH, 92330 SCEAUX - France.

La marque DATABRAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATABRAILLE est expirée depuis le 11 juillet 2000.

DUCROS Louis Victorin Joseph a également déposé les autres marques suivantes : NOTABRAILLE , BRAILREADER , TECHNIBRAILLE , ORDIBRAILLE


Mr DUCROS Louis Victorin Joseph - 18 rue du Maréchal FOCH, 92330 SCEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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